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Marques déposées par PANIS Jean
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CHÂTEAU DE BAGNOLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DE BAGNOLES
PANIS Jean

Numéro de dépôt :
3645173
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2029
CHÂTEAU DE BAGNOLES de PANIS Jean

Présentation de la marque CHÂTEAU DE BAGNOLES

Déposée le 20 avril 2009 par PANIS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE BAGNOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est PANIS Jean domicilié(e) Chateau du Donjon - 11600 - BAGNOLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PANIS Jean domicilié(e) Chateau du Donjon - 11600 - BAGNOLES - France.

La marque CHÂTEAU DE BAGNOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3645173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU DE BAGNOLES arrivera à expiration en date du 20 avril 2029.

PANIS Jean a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA GALINIÈRE , CHATEAU DU DONJON , LE MERLOT DU Donjon , G LA GALINIERE


PANIS Jean - Chateau du Donjon - 11600 - BAGNOLES - France


M. PANIS Jean - Chateau du Donjon - 11600 - BAGNOLES - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Renouvellement avec limitation le 23 avril 2019 n°2713336 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-23

Vins d'Appellation d'Origine Protégée produits pour l'exploitation dénommée Château de Bagnoles, sise à 11600 BAGNOLES.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.